Que couvre l’assurance de votre association sportive ?

Que vous soyez en crampons ou en tutu, que vous jouiez en équipe ou à titre individuel, vous pouvez vous blesser tout seul, blesser quelqu’un ou être blessé par un coéquipier ou adversaire…
Savez-vous bien ce que couvre l’assurance de votre association sportive ?

Assurance association sportive : que dit la loi ?

Association sportive : une assurance Responsabilité Civile est-elle obligatoire ?

Quand vous êtes inscrit dans une association sportive, les organisateurs doivent obligatoirement souscrire une assurance Responsabilité Civile pour vous couvrir en tant qu’adhérent si vous blessez quelqu’un (article L 321-2 du Code du sport).

C’est votre association qui souscrit ce contrat collectif d’assurance de personnes pour l’ensemble de ses adhérents, pas vous.
Elle peut aussi vous proposer un contrat d’assurance Individuelle Accident pour couvrir vos propres blessures, il doit se présenter sous la forme d’un document distinct de votre inscription au sport.
Ce contrat n’est pas obligatoire, votre association est tenue de vous l’indiquer clairement.

Activités sportives : Faut-il souscrire des garanties individuelles complémentaires si vous blessez quelqu’un ? 

En plus de l’assurance Responsabilité Civile de votre association, votre assurance Responsabilité Civile personnelle, incluse dans votre Multirisques Habitation, vous couvre généralement pour toutes les activités sportives, mais attention, deux sports font exception à cette règle :

• La pêche sous-marine de loisirs : c’est au pratiquant, et non à l’organisateur, de prendre une assurance pour les dommages qu’il peut causer à autrui.
• Les activités de chasse : le pratiquant doit souscrire des garanties de responsabilité civile à titre individuel.

FAQ : « Club sportif » et « Association », est ce la même chose? Il est bon de rappeler ce qu’est un club sportif : il sert à promouvoir un sport particulier (football, basket-ball…), une famille de sports (athlétisme, cyclisme) ou encore un large panel de sports (club omnisports). A ne pas confondre avec une salle de gym pour la remise en forme ! Le statut juridique le plus fréquent des « clubs sportifs » est celui d’association loi 1901 : ils entrent alors dans la catégorie des « associations sportives ».

Vous êtes blessé par quelqu’un ou vous blessez quelqu’un, êtes-vous couvert par l’assurance souscrite par votre association sportive?

Votre club de sport est soumis à l’obligation de souscrire une assurance Responsabilité Civile pour les dommages corporels causés ou subis par ses adhérents.
Vous êtes donc automatiquement couvert l’assurance responsabilité civile de l’association sportive si vous êtes responsable ou si vous êtes victime d’un accident causé par un autre sportif, lui-même membre d’une association sportive.
Mais attention : l’assurance Responsabilité Civile indemnise les préjudices subis par la victime (souffrances endurées, préjudice esthétique, pertes de revenus, frais d’aménagement d’un véhicule ou du domicile…) tels qu’ils sont évalués dans les règles du Droit commun. L’indemnisation n’est donc pas forfaitaire.

Assurance Association Sportive : Vous vous blessez tout seul, êtes-vous couvert ?

Vous êtes couvert par une assurance individuelle accidents

Lors d’un match, vous retombez mal et devez être plâtré… Vous vous tordez la cheville en courant, vous vous démettez l’épaule… il peut vous arriver d’être seul responsable de votre blessure.
Pour vous protéger, les organisateurs de votre association sportive doivent vous sensibiliser à l’importance de souscrire une assurance qui couvre les blessures causées « à soi-même par soi-même » : une assurance Individuelle Accidents, qui vous versera une indemnité forfaitaire en cas d’invalidité ou de décès.

Libre à vous de choisir votre contrat d’assurance Individuelle Accidents : vous pouvez prendre celui proposé par votre association ou votre propre assurance, ou encore décider de ne pas en souscrire.
L’assurance Individuelle Accidents ne couvrant que les cas d’invalidité et de décès, il peut être intéressant de souscrire une Assurance Indemnité Blessures en complément ou à la place de l’assurance Individuelle Accidents.

Vous êtes couvert par une assurance indemnités blessures

L’assurance Indemnités Blessures protège le ou les souscripteurs (il s’adapte très bien à la famille) en cas de blessure accidentelle….même si elle n’entraîne pas d’invalidité. Qu’il y ait ou non une hospitalisation, une blessure peut entraîner de lourdes dépenses, qui ne sont couvertes ni par la Sécurité Sociale, ni par votre mutuelle.

AvoCotés Indemnités Blessures a été pensé pour pallier ce manque. Il garantit à la personne victime d’une blessure accidentelle le versement rapide d’une indemnité forfaitaire que vous pouvez utiliser comme bon vous semble.
Elle peut atteindre jusqu’à 12 000 € selon la gravité de la blessure et la formule choisie.

La plupart des sports sont couverts, à l’exception de quelques sports à risque, notamment les sports de combat, le parachutisme…

Bon à Savoir!  AvoCotés Indemnités Blessures : un service d’assistance personnalisée à domicile Avec un plâtre ou une fracture, impossible de pouvoir conduire, de faire ses courses ou le ménage, de se préparer à manger, promener son chien, voire tout simplement de se déplacer. L’assurance AvoCotés Indemnités Blessures vous propose des services d’assistance personnalisée à domicile.  Pour une convalescence en douceur !

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