Assurance maladie et frais d’hospitalisation :
la prise en charge
En France, l’Assurance maladie joue un rôle crucial dans la prise en charge des frais d’hospitalisation. Son objectif principal est de garantir l’accès à des soins de qualité pour tous les assurés, en prenant en charge une partie des dépenses de santé. Découvrez les frais pris en charge lors d’une hospitalisation.
Pour une couverture plus complète, il peut être judicieux de souscrire une assurance hospitalisation adaptée à vos besoins spécifiques.
Hospitalisation : la prise en charge par l’Assurance Maladie
L’Assurance maladie fonctionne selon un système de remboursement basé sur un pourcentage du tarif de base établi par la Sécurité sociale. Les taux de remboursement varient en fonction de la nature des soins prodigués. En cas d’hospitalisation, l’Assurance maladie couvre une partie des charges. [Lire aussi : “Combien coûte une hospitalisation ?”]
Dans un hôpital public ou une clinique privée conventionnée, les frais relatifs à une hospitalisation sont couverts à hauteur de 80 % par l’Assurance maladie, sauf exceptions. L’établissement de soins remet un bon de sortie qu’il faut envoyer à l’Assurance maladie pour le remboursement. L’Assurance maladie prend également en charge une partie des soins prodigués avant ou après une hospitalisation. Par exemple, une consultation chez un anesthésiste avant une intervention chirurgicale sera remboursée à 70 %, tandis que des séances de rééducation nécessaires après une opération seront remboursées à 60 %.
Le forfait hospitalier
Le forfait hospitalier est la contribution financière du patient pour couvrir les frais d’hébergement et d’entretien associés à son séjour à l’hôpital. Il est payable pour chaque journée d’hospitalisation, y compris le jour de sortie. Ce forfait n’est pas pris en charge par l’Assurance maladie.
Le montant du forfait hospitalier est déterminé par un arrêté ministériel. Depuis le 1er janvier 2018, il s’élève à :
- 20 € par jour en hôpital ou en clinique,
15 € par jour dans le service psychiatrique d’un établissement de santé. - Cependant, une exonération de ce forfait hospitalier est possible dans les cas suivants :
- Hospitalisation d’une femme enceinte les quatre derniers mois de sa grossesse et 12 jours après l’accouchement,
- Hospitalisation d’un nouveau-né dans les trente jours après sa naissance,
- Accident du travail ou maladie professionnelle,
- Hospitalisation à domicile,
- Victime d’un acte terroriste,
- Bénéficiaire de la CMU,
- Affilié au régime d’Alsace-Moselle,
- Bénéficiaire d’une pension militaire,
- Si votre enfant handicapé de moins de 20 ans est hébergé
dans un établissement d’éducation spéciale ou professionnelle.
Les frais à votre charge
D’autres frais d’hospitalisation s’ajoutent à la sortie de l’hôpital. Ces frais ne sont pas pris en charge par l’Assurance maladie :
- Le ticket modérateur : il correspond à la partie des frais restant à la charge du patient. Il représente la différence entre le tarif de base et le montant remboursé par l’Assurance maladie ainsi que le forfait journalier. Cependant, il est possible de souscrire à une assurance complémentaire santé pour couvrir tout ou partie du ticket modérateur.
- Les dépassements d’honoraires : il est important de noter que certains médecins et établissements de santé pratiquent des dépassements d’honoraires, c’est-à-dire qu’ils facturent des tarifs supérieurs au tarif de base établi par la Sécurité sociale. Dans ce cas, l’Assurance maladie ne rembourse que sur la base du tarif en vigueur, laissant le patient régler le reste de la somme.
- Les frais de confort : la télévision, le téléphone ou le supplément pour une chambre individuelle.
- Certains médicaments et traitements peuvent également ne pas être pris en charge par l’Assurance maladie en raison de leur classification, de leur statut réglementaire ou de leur efficacité prouvée.
L’Assurance hospitalisation
Afin de garantir le remboursement total de ses soins après une hospitalisation, le patient peut souscrire à une assurance hospitalisation.
L’assurance hospitalisation peut couvrir les frais supplémentaires non couverts par l’Assurance maladie, tels que le ticket modérateur, les dépassements d’honoraires médicaux ou les frais de confort (chambre individuelle, télévision, téléphone, etc.). Elle peut également permettre de faire face aux dépenses complémentaires liées à l’hospitalisation, telles que les frais de transport, les frais de repas pour un accompagnant, les médicaments non remboursés, etc. De plus, elle peut couvrir les frais liés aux soins de pré-hospitalisation (consultations, examens préparatoires, etc.) et aux soins de post-hospitalisation (séances de rééducation, suivi médical, etc.).
Il est important de noter que les modalités de prise en charge et les garanties spécifiques varient en fonction de la police d’assurance et du contrat souscrit.
À retenir
- L’Assurance maladie prend en charge 80 % des frais liés à une
hospitalisation. - Dans certaines circonstances, l’Assurance maladie peut prendre en charge intégralement les frais (femme enceinte de plus de cinq mois, bénéficiaires de la CMU, victimes de terrorisme, accident du travail, etc.).
- Certains frais restent à la charge du patient : ticket modérateur, dépassement d’honoraires, frais de confort, médicaments spécifiques, etc.
- Pour une couverture plus complète des frais d’hospitalisation, le patient peut souscrire à une assurance hospitalisation et ainsi faire face aux dépenses supplémentaires.
