Accident de ski : qui est responsable ?
Sur les pistes de ski, les accidents peuvent survenir à tout moment, entraînant parfois de lourdes conséquences financières. Qui est responsable dans ces situations, et une assurance spécifique est-elle nécessaire ?
J’ai un accident de ski seul
En skiant sur une piste
La majorité des chutes à ski sont dues à des erreurs individuelles. Même les skieurs expérimentés peuvent être victimes d’une plaque de verglas ou d’un moment d’inattention. Si vous vous blessez seul, la couverture de vos frais médicaux peut provenir de la sécurité sociale et de votre mutuelle santé. Toutefois, les frais annexes peuvent s’accumuler rapidement.
Par exemple, si vous faites une chute banale et vous cassez la jambe, vous devrez vous faire hospitaliser et écourter vos vacances à la montagne… Comment éviter de perdre l’investissement de votre séjour ?Comment obtenir une indemnisation pour couvrir les frais imprévus ?
Tout d’abord, la sécurité sociale et votre mutuelle santé vont prendre en charge tout ou partie de vos frais médicaux (radio, plâtre, hospitalisation, etc.).
Pour les autres frais, l’assurance neige est une option : elle couvre les risques éventuels d’un séjour à la montagne.
En général, elle est vendue avec le forfait remontées mécaniques pour quelques euros supplémentaires par jour.
Cette assurance prend en charge les frais d’hélitreuillage, d’hospitalisation, d’opération, de recherches en montagne et parfois aussi le remboursement du matériel de ski et de la location d’appartement.
Les cartes de paiement haut de gamme(Visa Premier, Visa Infinite et Gold Mastercard, etc.) offrent souvent une garantie « neige et montagne ». Cette garantie couvre le remboursement des forfaits et des cours de ski, les frais de recherche et de secours, ainsi que le bris de matériel, à condition d’avoir réglé ces dépenses avec la carte concernée.
Ces cartes haut de gamme incluent également une assistance qui couvre le rapatriement et une garantie Interruption de séjour pour le remboursement de la location d’appartement et des billets de transport non utilisés.
Mais il faut le savoir, un accident de ski peut générer beaucoup de frais imprévus : outre les frais de recherche et secours en montagne, frais de transport, ou annulation de séjour, il peut y avoir des frais de rééducation et réadaptation fonctionnelle, de chiropracteur et d’ostéopathe…
Une assurance contre les blessures de la vie courante a l’avantage de vous verser un capital forfaitaire que vous êtes libre d’utiliser à votre guise, pour couvrir tous types de frais.
Autre avantage : ce type de garantie vous couvre toute l’année et non uniquement pendant vos vacances, dans votre vie quotidienne et la plupart de vos activités sportives.
Par exemple, avec l’assurance AvoCotés Indemnités Blessures, vous touchez un capital forfaitaire (jusqu’à 12.000 € selon la blessure et le niveau de garantie choisi) et bénéficiez de services d’assistance personnalisée à domicile (aide-ménagère, livraison de repas, garde d’animal domestique, etc.) en cas de blessure accidentelle.
Bon à savoir
La station de ski doit assurer votre sécurité
En cas de défaut de sécurité avéré sur les pistes, vous êtes en droit de mettre en cause la Responsabilité Civile de la station de ski. Lorsque vous achetez un forfait d’accès à un domaine skiable, la station doit assurer votre sécurité : panneaux de signalisation de dangers, filets de sécurité aux endroits dangereux, fermeture des pistes jugées dangereuses.
Bon conseil
Comment faire des économies en vérifiant vos assurances
Avant votre départ à la montagne, vérifiez les clauses de vos différents contrats d’assurance et de carte de paiement afin d’éviter de souscrire une assurance supplémentaire qui ne serait pas utile.
En utilisant un téléski ou un télésiège
L’exploitant du téléski ou du télésiège est soumis à une obligation de résultat. Si son matériel est défaillant et vous cause un accident, il doit vous indemniser. Mais si vous êtes imprudent ou ne respectez pas les règles de sécurité, il ne sera pas tenu responsable.
En skiant hors pistes : une responsabilité accrue
Si vous skiez hors-piste, vous êtes entièrement responsable des accidents qui peuvent arriver. Sachez que beaucoup de contrats d’assurance contre les accidents ne couvrent pas cette pratique.
Je suis blessé par un skieur
Accident avec un autre skieur : qui est responsable
Les tribunaux appliquent une règle basée sur le code de bonne conduite de la Fédération internationale de ski : sur une piste, le skieur en amont est fautif s’il ne laisse pas passer le skieur en aval en cas d’accident.
Si le skieur responsable est identifié
Vous êtes victime d’un accident causé par un skieur identifié : ce skieur, appelé « tiers responsable », est civilement responsable des dommages subis. La garantie Responsabilité Civile de son contrat Multirisques Habitation prendra en charge les coûts liés à votre accident.
Deux exceptions existent : si un skieur vous percute parce que vous avez chuté dans un passage étroit sans vous dégager rapidement, ou parce que vous avez fait une pause dans un endroit sans visibilité, on pourrait vous tenir responsable de l’accident.
Si le skieur responsable n’est pas identifié
Vous êtes victime d’un accident causé par un skieur mais il n’est pas identifié. Vous devez saisir le fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages (FGAO) qui pourra éventuellement vous indemniser.
Vous êtes responsable des blessures causées à un skieur dans les situations suivantes :
- Vous refusez la priorité à un skieur situé en aval.
- Vous perdez un ski ou un bâton et celui-ci blesse un skieur.
- Vous effectuez un dépassement dangereux.
- Vous skiez ou surfez trop vite sur une piste réservée aux débutants.
Dans tous ces cas, la garantie Responsabilité Civile de votre contrat Multirisques Habitation prendra en charge les dommages causés au skieur blessé.
UN SKIEUR AVERTI EN VAUT DEUX !
Vous ne le savez peut-être pas, mais certaines situations, notamment si les autres skieurs jugent votre comportement dangereux, peuvent engager votre responsabilité pénale lors du ski. Si vous déclenchez une avalanche en empruntant une piste fermée, vous risquez une peine d’amende, voir même d’emprisonnement.
Le bon plan :
le contrat Indemnité blessure
La connaissance de vos droits et responsabilités sur les pistes est essentielle. Pour plus d’informations sur l’assurance AvoCotés Indemnités Blessures et comment elle peut vous aider, n’hésitez pas à contacter nos conseillers.